Document
Métadonnées
Title
Clauses contractuelles sur la biodiversité dans les opérations d’aménagement et de construction
Description
Pour enrayer le déclin de la biodiversité, l’intégration de dispositifs spécifiques dans les projets immobiliers permet également de rapprocher les occupants de la Nature, de participer à l’amélioration du bien-être en ville et de répondre à plusieurs problématiques climatiques.
Sur proposition de la LPO – Ligue pour la Protection des Oiseaux, NOVABUILD a coordonné la rédaction de trois clauses à intégrer dans une consultation d’aménageur auprès de promoteurs, ou d’une maîtrise d’ouvrage auprès de maîtrises
d’œuvre.
Ces propositions de clauses constituent un préalable à l’approche globale de conception, nécessaire pour aborder la biodiversité de manière qualitative. Ce support détaillé est à adapter selon la taille de l’opération.
Thématique
Bâtiment > Aménagement | Biodiversité > Autre faune | Bâtiment | Biodiversité | Biodiversité > Chiroptères – chauves-souris | Bâtiment > Construction | Biodiversité > Oiseaux
Date de publication
janvier 1, 2022
Support
Fiche juridique
Classification du document
Juridique
Auteur
Novabuild




